Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE ROYALE EXCEL
SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL (SOPRODEL)

Numéro de dépôt :
1071564
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTE ROYALE EXCEL

Déposée le 19 avril 1977 par SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL (SOPRODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE ROYALE EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL (SOPRODEL) domicilié(e) 37/39, rue des Marguerites, 92 NANTERRE. - France.

La marque CARTE ROYALE EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CARTE ROYALE EXCEL est expirée depuis le 19 avril 1987.

SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL (SOPRODEL a également déposé les autres marques suivantes : MARGARINE CARTE VERTE B EXCEL , CARTE PRIMA , MARGARINE CARTE ROYALE EXCEL , CARTE BLEUE , XL EXCEL MARGARINE , CARTE DOR EXCEL , PRATIQUE PATISSIERE , VITAFRIT , AMBRE , CARTE VERTE


SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL (SOPRODEL) - 37/39, rue des Marguerites, 92 NANTERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Margarine,